Auteur : David Guillard

M. David Guillard est docteur en droit public. Il a soutenu, le 8 juillet 2005 une thèse intitulée : « Les armes de guerre et l'environnement naturel : essai d'étude juridique ». Il est actuellement Ater à l'Institut universitaire de technologie de Rouen (Département carrières juridiques). Doctor of law and visiting lecturer and researcher at Rouen University

2 résultats (2 articles - 0 Tribune - 0 e-Recension)

N° 690 Octobre 2006

L'affaire de la Santa Maria et la protection de l'environnement marin - David Guillard

L'arrêt de la Cour de cassation rendu dans le cadre de l'affaire de la Santa Maria a surpris la doctrine. Il ne s'agit pourtant que de la reconnaissance d'une tendance lourde du droit maritime : l'État côtier peut réprimer dans une limite de 200 milles les atteintes à l'environnement naturel, même en l'absence de ZEE.

N° 681 Décembre 2005

Le président, le Parlement et l'emploi de la force - David Guillard

Traditionnellement, la défense s’entend comme la préservation du territoire en cas d’attaque conventionnelle d’un autre État. En cas de menace de conflit, le président, s’il détient la majorité parlementaire, n’est tenu que d’informer le Parlement. En revanche, il doit composer avec celui-ci en cas de cohabitation. En outre, le concept de défense, depuis le 11 septembre 2001, intègre la sécurité intérieure. Cette évolution s’est accompagnée d’une extension des attributions du chef de l’État qui préside, depuis 2002, le Conseil de sécurité intérieure. Sa prise de contrôle de la sécurité intérieure rapproche ses prérogatives de celles de son homologue outre-Atlantique.

2 résultats

Juin 2019
n° 821

L’affirmation stratégique des Européens

Actualités

20-06-2019

Le SNA Saphir va être désarmé - This is the End for the SSN Saphir

17-06-2019

Discours de Florence Parly, ministre des Armées, 53e Salon international de l'aéronautique et de l'Espace

17-06-2019

Baptême du Patrouilleur Antilles Guyane (PAG) La Combattante à Saint-Malo

16-06-2019

Par décret du président de la République du 14 juin 2019, le remplacement en 1re section de l'amiral Bernard Rogel est prorogé jusqu'au 1er mai 2020 avec maintien dans ses fonctions de chef de l'état-major particulier du président de la République.

Agenda

Colloques, manifestations, expositions...

Liens utiles

Institutions, ministères, médias...