Décembre 2019 - n° 825

Le droit et l'usage de la force armée

« La justice sans la force est impuissante. La force sans la justice est tyrannique. [...] Il faut donc mettre ensemble la justice et la force et pour cela faire que ce qui est juste soit fort ou que ce qui est fort soit juste. »

Blaise Pascal
136 pages

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Revue Défense Nationale - Décembre 2019 - n° 825

Le droit et l'usage de la force armée

Toute revue se doit d’évoluer en fonction de la demande de ses lecteurs et de l’évolution des grands enjeux auxquels nous sommes confrontés. La Revue Défense Nationale ne fait pas exception, qui s’attache depuis plus d’un demi-siècle à participer aux débats portant sur la défense de notre pays au sens le plus large.

Comme je vous l’ai déjà indiqué dans mes précédents éditoriaux, le Conseil d’administration de la RDN a souhaité, sans préjudice du suivi régulier de l’actualité, aborder de manière transversale un certain nombre de thématiques qui structurent les débats autour de l’évolution de nos armées, de la défense et l’autonomie d’action de notre pays ainsi que de l’évolution du contexte international.

Le dossier « Le droit et l’usage de la force armée » que nous vous présentons aujourd’hui s’inscrit dans cette démarche. Certes, il ne s’agit pas d’un sujet nouveau, mais il mérite une attention particulière et permanente. Si le chef doit ordonner dans le respect des lois, il importe que les spécificités de la défense nationale ne soient pas remises en cause et que l’état de militaire ne soit pas banalisé. L’enjeu est de taille, car il touche à la question de la souveraineté nationale. Je voudrais donc remercier Mme Claire Legras, directrice de la Direction des affaires juridiques (DAJ) d’avoir bien voulu nous donner la primeur de l’accès aux débats, organisés en juin dernier, à l’occasion du 20e anniversaire de la création de cette direction qui joue un rôle essentiel au ministère des Armées.

Le format même de la RDN ne nous a pas permis de développer in extenso les interventions prononcées (qui représentent plus d’une centaine de pages et feront l’objet d’une publication ultérieure par la DAJ à l’automne). Aussi avons-nous été conduits à sélectionner des extraits de celles qui touchaient notamment à la place du soldat et de l’action militaire dans notre société démocratique, le statut du militaire, et les contraintes de la confidentialité, mais aussi celles qui concernent les conciliations nécessaires pour répondre aux impératifs de l’État de droit, une demande croissante de transparence de la part de la société ainsi que les conditions juridiques de nature à favoriser le développement de l’économie de défense dans un contexte européen.

Plusieurs thématiques abordées lors du colloque ont cependant dû être renvoyées à de prochaines publications de la RDN, s’agissant notamment des implications croissantes du droit international humanitaire dans les opérations, alors que se multiplient les conflits asymétriques, et de la question de la régulation ou non des nouvelles technologies et de leurs implications militaires.

Je tiens également à remercier Mme Camille Faure, directrice adjointe de la DAJ et l’ambassadeur Benoît d’Aboville, du comité de rédaction de la RDN, d’avoir bien voulu veiller à ces transcriptions et à leur sélection.

La RDN se veut naturellement à l’écoute de ses lecteurs et nous souhaitons bénéficier de leurs réactions et suggestions concernant ces sujets. Bien entendu, cette approche ne doit pas pour autant nous conduire à réduire l’attention que nous continuerons de consacrer en particulier à l’évolution du contexte stratégique et à l’actualité de la condition militaire, avec toujours la préoccupation de nous intéresser, au-delà du périmètre national, aux problématiques et aux options mises en œuvre par nos partenaires et alliés. ♦

Thierry Caspar-Fille-Lambie

Revue Défense Nationale - Décembre 2019 - n° 825

Le droit et l'usage de la force armée

La RDN vous invite dans cet espace à contribuer au « débat stratégique », vocation de la Revue. Cette contribution doit être constructive et doit viser à enrichir le débat abordé dans le dossier. C’est l’occasion d’apporter votre vision, complémentaire ou contradictoire. Vos réponses argumentées seront publiées sous votre nom après validation par la rédaction.

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