Connexion
  • Mon espace
RDN Association loi 1904, fondée en 1939 RDN Le débat stratégique depuis 1939
  • Panier - 0 article
  • La Revue
  • e-RDN
    • Tribune
    • e-Recensions
    • Cahiers de la RDN
    • Débats stratégiques
    • Florilège historique
    • Repères
    • Brèves
  • Boutique
    • Abonnements
    • Crédits articles
    • Points de vente
    • Conditions générales de vente
  • Bibliothèque
    • Recherche
    • Auteurs
    • Anciens numéros
  • La RDN
    • Présentation
    • Comité d'études
    • L'équipe
    • Contact
    • Lettre d'infos
    • Agenda
  • Liens utiles
  • Mon espace
  • Connexion
  • Connexion

    Email :

    Mot de passe :

  • La Revue
  • e-RDN
    • Tribune
    • e-Recensions
    • Cahiers de la RDN
    • Débats stratégiques
    • Florilège historique
    • Repères
    • Brèves
  • Boutique
    • Abonnements
    • Crédits articles
    • Points de vente
    • Conditions générales de vente
  • Bibliothèque
    • Recherche
    • Auteurs
    • Anciens numéros
  • La RDN
    • Présentation
    • Comité d'études
    • L'équipe
    • Contact
    • Lettre d'infos
    • Agenda
  • Liens utiles
  • Accueil
  • e-RDN
  • Revue n° 862 Été 2023
  • Contestations ou nouvelles interprétations des normes dans l’espace extra-atmosphérique ?

Contestations ou nouvelles interprétations des normes dans l’espace extra-atmosphérique ?

Béatrice Hainaut, « Contestations ou nouvelles interprétations des normes dans l’espace extra-atmosphérique ?  » Revue n° 862 Été 2023 - p. 23-28

La compétition dans l’espace extra-atmosphérique est une réalité depuis le 4 octobre 1957 et Spoutnik. Depuis, de nombreuses normes en ont organisé l’usage mais avec le développement de New Space, celles-ci pourraient être questionnées. La nouvelle course vers la Lune pourrait voir une réinterprétation du principe de non-appropriation.

Challenges, or New Interpretations of Standards in Outer Space?

Competition in outer space has existed since the launch of Sputnik on 4 October 1957. Many standards brought into effect since then have managed the use of space, but with the development of New Space they risk being called into question. Could the new race for the moon lead to reinterpretation of the principle of non-appropriation?

La conquête physique de l’Espace débute le 4 octobre 1957 avec l’envoi par les Soviétiques du premier satellite artificiel, Spoutnik. D’une certaine manière, le droit spatial naît au même moment. Ce lancement, puis celui du premier satellite artificiel américain, Explorer 1, le 1er février 1958, acte alors deux normes coutumières que sont la liberté et la non-appropriation de l’Espace. En effet, aucune des deux superpuissances de l’époque ne remet alors en cause le fait que l’autre puisse envoyer un satellite dans l’Espace, le laissant survoler son territoire parmi d’autres, sans en demander l’autorisation. La souveraineté de l’État ne se projette pas dans l’Espace extra-atmosphérique. Cette pratique devient un fait établi. Avec le principe d’utilisation pacifique de l’Espace, cela forme les fondamentaux du droit spatial. Les normes juridiques contraignantes ont rapidement été mises en place au cours des 20 années suivant le premier satellite dans l’Espace. Ces normes ont été complétées par des normes non contraignantes visant à garantir les principes fondamentaux du droit de l’Espace malgré un paysage spatial en profonde mutation. Elles ne sont donc pas inexistantes dans l’Espace mais les développements actuels les questionnent.

Normes contraignantes et non contraignantes

Après le lancement des deux premiers satellites artificiels, et face à l’intérêt grandissant des États pour l’utilisation de l’Espace, les Nations unies (ONU) adoptent en 1958 une première résolution portant sur la question de l’utilisation de l’espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques (1). L’organisation crée également le Comité pour les utilisations pacifiques de l’Espace extra-atmosphérique (CUPEEA ou COPUOS en anglais).

Un premier grand texte est ensuite voté par l’ONU le 13 décembre 1963 (2). Il préfigure l’adoption en janvier 1967 du Traité sur les principes régissant les activités des États en matière d’exploration et d’utilisation de l’Espace extra-atmosphérique, y compris la Lune et les autres corps célestes, dit Traité de l’Espace (3).

Il reste 88 % de l'article à lire

 

Plan de l'article

Normes contraignantes et non contraignantes

La « nouvelle conquête de l’Espace » (6) a-t-elle pour corollaire une contestation des normes existantes ?

Remise en cause ou nouvelle interprétation du principe de non-appropriation ?

Remise en cause ou nouvelle interprétation du principe d’utilisation pacifique de l’Espace ?

 
 

L'article a bien été ajouté au panier.

Mon panierContinuer mes achats

Espace, Traité, Artémis, New Space

Partagez...

  • Accéder au sommaire du numéro

Mai 2025
n° 880

Océans, des défis pour la France

Je participe au débat stratégique


À vos claviers,
réagissez au dossier du mois

 

Actualités

05-05-2025

La DGA présente son bilan d’activités 2024

30-04-2025

Camerone – 1863

29-04-2025

La Marine nationale teste en pleine mer un drone offensif sur une cible réelle

29-04-2025

Lancement réussi du 4e Vega C – Succès de la mise en orbite de Biomass

28-04-2025

Signature du contrat Rafale Marine pour l’Inde

22-04-2025

Disparition d'Odile de Vasselot

10-04-2025

Début des essais à la mer du BRF Jacques Stosskopf

Adhérez au CEDN

et bénéficiez d'un statut privilégié et d'avantages exclusifs (invitations...)

Anciens numéros

Accéder aux sommaires des revues de 1939 à aujourd’hui

Agenda

Colloques, manifestations, expositions...

Liens utiles

Institutions, ministères, médias...

Lettre d'infos

Boutique

  • Abonnements
  • Crédits articles
  • Points de vente
  • CGV
  • Politique de confidentialité / Mentions légales

e-RDN

  • Tribune
  • e-Recensions
  • Cahiers de la RDN
  • Florilège historique
  • Repères

Informations

La Revue Défense Nationale est éditée par le Comité d’études de défense nationale (association loi de 1901)

Directeur de la publication : Thierry CASPAR-FILLE-LAMBIE

Adresse géographique : École militaire,
1 place Joffre, Paris VII

Nous contacter

Tél. : 01 44 42 31 90

Email : contact@defnat.com

Adresse : BP 8607, 75325 Paris cedex 07

Publicité : 01 44 42 31 91

Copyright © Bialec Tous droits réservés.