La Conférence sur le droit de la mer a exercé une influence notable sur les contraintes à imposer aux navires, au moins dans les deux domaines de la navigation et de la protection de l’environnement marin, même si ce sont d’autres instances, comme l’organisation maritime internationale (OMI), qui les ont mises en vigueur. Il a donc paru plus opportun de faire ici le point sur l’ensemble des contraintes en vigueur que de se limiter à celle que la Convention a pu introduire ou modifier.

Pour ce qui est de la navigation, deux règles d’exception concernant les zones de trafic dense, extraites du règlement pour prévenir les abordages en mer, entré en vigueur en 1977, retiennent l’attention :

– la règle 10 institue les dispositifs de séparation du trafic et les règles de circulation dans les voies correspondantes ;
– la règle 9 est relative aux chenaux étroits (en général les chenaux d’accès à un port), dans lesquels des règles particulières peuvent être fixées par l’État côtier.