Connexion
  • Mon espace
RDN Association loi 1904, fondée en 1939 RDN Le débat stratégique depuis 1939
  • Panier - 0 article
  • La Revue
  • e-RDN
    • Tribune
    • e-Recensions
    • Cahiers de la RDN
    • Débats stratégiques
    • Florilège historique
    • Repères
    • Brèves
  • Boutique
    • Abonnements
    • Crédits articles
    • Points de vente
    • Conditions générales de vente
  • Bibliothèque
    • Recherche
    • Auteurs
    • Anciens numéros
  • La RDN
    • Présentation
    • Comité d'études
    • L'équipe
    • Contact
    • Lettre d'infos
    • Agenda
  • Liens utiles
  • Mon espace
  • Connexion
  • Connexion

    Email :

    Mot de passe :

  • La Revue
  • e-RDN
    • Tribune
    • e-Recensions
    • Cahiers de la RDN
    • Débats stratégiques
    • Florilège historique
    • Repères
    • Brèves
  • Boutique
    • Abonnements
    • Crédits articles
    • Points de vente
    • Conditions générales de vente
  • Bibliothèque
    • Recherche
    • Auteurs
    • Anciens numéros
  • La RDN
    • Présentation
    • Comité d'études
    • L'équipe
    • Contact
    • Lettre d'infos
    • Agenda
  • Liens utiles
  • Accueil
  • e-RDN
  • Revue n° 628 Février 2001
  • Espace et droit aérien

Espace et droit aérien

Hervé Verguet, « Espace et droit aérien  » Revue n° 628 Février 2001 - p. 118-132

Le XXe siècle a vu naître des moyens rendant accessibles à l'homme de nouveaux espaces : l'espace aérien et l'espace extra-atmosphérique. Leur utilisation a conduit à établir des règles juridiques propres à chacun d'eux sur la base de fondements diamétralement opposés. Pourtant, ces régimes juridiques ont été inspirés par la même source, le droit des espaces maritimes, que des siècles de coutume ont façonné et qui a lui-même obtenu sa consécration conventionnelle au cours de ce siècle. C'est à l'épreuve des deux guerres mondiales que les régimes de l'air et de l'espace ont été élaborés. Dès le lendemain de la Première Guerre mondiale, le droit aérien est définitivement dominé par le principe de la souveraineté entière et exclusive des États sur leur espace aérien, en réaction à la menace mortelle que représentent les bombardiers. À la fin de la Seconde Guerre mondiale, le spectre d'un conflit nucléaire pousse les deux superpuissances à se doter de vecteurs permettant d'atteindre l'espace extra-atmosphérique et de moyens d'observation placés en orbite. Un compromis visant à réaliser ces objectifs en écartant l'entrave juridique que pourrait constituer la protection de la souveraineté des États sous-jacents permet au droit de l'espace de se développer sur la base d'un principe de liberté. Aujourd'hui semble se poser la question de savoir comment répondre au besoin d'adapter les règles au formidable essor de l'exploitation commerciale de ces espaces, sans pour autant remettre en cause les principes fondateurs.

 
 

L'article a bien été ajouté au panier.

Mon panierContinuer mes achats

Partagez...

  • Accéder au sommaire du numéro

Mai 2025
n° 880

Océans, des défis pour la France

Je participe au débat stratégique


À vos claviers,
réagissez au dossier du mois

 

Actualités

05-05-2025

La DGA présente son bilan d’activités 2024

30-04-2025

Camerone – 1863

29-04-2025

La Marine nationale teste en pleine mer un drone offensif sur une cible réelle

29-04-2025

Lancement réussi du 4e Vega C – Succès de la mise en orbite de Biomass

28-04-2025

Signature du contrat Rafale Marine pour l’Inde

22-04-2025

Disparition d'Odile de Vasselot

Adhérez au CEDN

et bénéficiez d'un statut privilégié et d'avantages exclusifs (invitations...)

Anciens numéros

Accéder aux sommaires des revues de 1939 à aujourd’hui

Agenda

Colloques, manifestations, expositions...

Liens utiles

Institutions, ministères, médias...

Lettre d'infos

Boutique

  • Abonnements
  • Crédits articles
  • Points de vente
  • CGV
  • Politique de confidentialité / Mentions légales

e-RDN

  • Tribune
  • e-Recensions
  • Cahiers de la RDN
  • Florilège historique
  • Repères

Informations

La Revue Défense Nationale est éditée par le Comité d’études de défense nationale (association loi de 1901)

Directeur de la publication : Thierry CASPAR-FILLE-LAMBIE

Adresse géographique : École militaire,
1 place Joffre, Paris VII

Nous contacter

Tél. : 01 44 42 31 90

Email : contact@defnat.com

Adresse : BP 8607, 75325 Paris cedex 07

Publicité : 01 44 42 31 91

Copyright © Bialec Tous droits réservés.