Le titre de cet ouvrage, qui est issu d’une thèse pour le Doctorat en droit soutenu le 8 juillet 2005 à l’Université de Rouen, peut paraître surprenant, car il ne parle pas d’activités humaines, mais d’objets et de leurs rapports avec l’environnement. En réalité, la méthode choisie par l’auteur, signalée dès le début, correspond bien à la problématique des armes de guerre qui, en dehors de l’usage qui en est fait, peuvent produire en elles-mêmes des effets néfastes sur notre milieu de vie.

L’étude centrée sur la réglementation de certains objets et de certaines substances au point de vue de leurs effets potentiels sur l’environnement pendant toute la durée de leur existence, entre leur conception, leur utilisation et leur élimination – « du berceau jusqu’à la tombe » – est particulièrement justifiée dans ce domaine, sans oublier que les armes constituent le phénomène central dans tous les conflits, internationaux ou internes, comme aussi dans les attaques terroristes. L’auteur ne s’est pas dérobé à la difficulté d’étudier les différentes catégories d’armes et les formes variées de leur fabrication et de leur emploi, vues sous l’angle de la réglementation internationale protégeant l’environnement.

Il est bien évident que le point de départ de la réflexion devait être l’étude des instruments juridiques appartenant au droit des conflits armés : les prescriptions du droit de Genève, de celui de La Haye et des développements qui se sont greffés sur les dispositions de ce dernier protégeant l’environnement en matière de maîtrise des armements. Des pages particulièrement actuelles sont consacrées à ce que l’auteur appelle « le terrorisme écocide », complétées plus loin par des réflexions sur la répression des actes terroristes portant particulièrement atteinte à l’environnement et sur la responsabilité pénale des auteurs de tels actes.

En dehors des informations très complètes qu’apporte l’ouvrage, notamment en ce qui concerne le droit conventionnel tendant à réglementer les armements, l’auteur aborde aussi des aspects de droit comparé du contrôle des armements. Les données ainsi apportées ont un réel intérêt, car trop souvent le droit international positif ou les différents droits nationaux ne les envisagent pas dans toute leur ampleur, mais seulement dans des cadres restreints et en fonction de prescriptions particulières. L’auteur a su dégager de l’ensemble de ces règles des lignes directrices pour définir les limites que devraient avoir les effets des actes dommageables sur l’environnement. C’est cependant l’étude des nouvelles armes, notamment des armes nucléaires et bactériologiques, dans leurs effets potentiels sur l’environnement, recherche basée sur la pratique internationale récente, qui constitue la partie la plus novatrice de la thèse et apporte une contribution intéressante au droit international. Certes, on pourrait objecter que dans certains cas l’auteur a adopté une démarche qui relève davantage de la « lex ferenda » que du droit positif existant et qui est empreinte de considérations plus éthiques que juridiques. Toutefois, comment oublier l’importance croissante du problème de la responsabilité internationale envisagée au niveau des États, mais aussi à celui des organisations internationales, sans pour autant ignorer la responsabilité pénale des individus ? Effectivement, une importante partie de l’ouvrage traite du problème de la responsabilité en cas d’atteinte à l’environnement naturel du fait des armements : responsabilité de l’État, des organisations internationales et responsabilité pénale individuelle au plan international. Les développements consacrés à la juridiction pénale internationale et son possible rôle dans ce domaine ont une actualité sur laquelle il n’est point nécessaire d’insister.

En fin de compte, en dehors de sa contribution à la connaissance d’un domaine relativement peu exploré en profondeur, l’ouvrage de M. Guillard apporte aussi des vues incitant à synthétiser des méthodes de réglementation et des règles permettant une vue globale sur des activités dangereuses pour notre environnement commun. Il ne peut être ignoré si les décideurs entendent véritablement prendre à bras-le-corps une des menaces les plus complexes et les plus graves à l’environnement. ♦